MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://sentiers-des-savoirs.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site (le « Site ») par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE
Le site https://sentiers-des-savoirs.fr est édité et géré par l’association :
LES SENTIERS DES SAVOIRS
Association régie par la loi locale (loi du 1908) à but non lucratif.
- Siège social : L’écolieu Langenberg, Château Langenberg, 67160 WISSEMBOURG, France.
- Numéro SIRET : 914 432 414 000 11
- Code APE : 94 99 Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
- Adresse e-mail de contact : info@sentiers-des-savoirs.fr
Directeur de la publication : Le représentant légal de l’association.
ARTICLE 2 – HÉBERGEUR DU SITE
Le site https://sentiers-des-savoirs.fr est hébergé par la société :
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
- Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
- Site web : https://www.hostinger.fr
(Pour toute information relative à l’hébergement, veuillez consulter le site officiel d’Hostinger.)
ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments graphiques, visuels, textuels, photographies et logos présents sur le site https://sentiers-des-savoirs.fr sont la propriété exclusive de l’association « Les Sentiers des Savoirs », sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de l’association.
ARTICLE 4 – COLLECTE DE DONNÉES
Le site https://sentiers-des-savoirs.fr collecte des données personnelles via un formulaire de contact. Ces informations sont destinées à l’association et ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Pour plus d’informations sur la gestion de vos données et vos droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
ARTICLE 5 – COOKIES
Le site peut utiliser des cookies techniques pour améliorer l’expérience de navigation. Vous êtes informé que lors de vos visites, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de Cookies.